Marque expirée - Marque en non vigueur

DF4 DEFIFACTEUR4.COM
ATYS CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3536956
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
DF4 DEFIFACTEUR4.COM de ATYS CONCEPT

Présentation de la marque DF4 DEFIFACTEUR4.COM

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DF4 DEFIFACTEUR4.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS CONCEPT domicilié(e) 22 TER ALLEE DES TILLEULS,33120 ARCACHON - 33120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 414 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATYS CONCEPT domicilié(e) 22 TER ALLEE DES TILLEULS,33120 ARCACHON - 33120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DF4 DEFIFACTEUR4.COM est expirée depuis le 9 novembre 2017.

ATYS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : OpenTrack , WEB ACCUEIL , diag online Diag-Online , ATYS CONCEPT , Visual manager , Web Renove , AGROVUE , SOLUTION DE TELEGESTION ET PREPAIEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE WEB ACCUEIL PAR ATYS CONCEPT WWW.ATYS-ACCUEIL.COM , OENOVUE , ATYS ACCUEIL


ATYS CONCEPT SARL - 22 TER ALLEE DES TILLEULS,33120 ARCACHON - 33120 - France - SIREN 493414973


ATYS CONCEPT - 22 TER ALLEE DES TILLEULS,33120 ARCACHON - 33120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.